La Cour de Cassation a dégagé plusieurs principes :
- tant le club que les moniteurs ne sont tenus que d’une obligation de moyens en ce qui concerne la sécurité des adhérents dans la pratique de leur sport
- compte tenu du rôle actif qu’ont les sportifs dans la pratique de l’activité, il ne s’agit que d’une obligation de moyens
- cette obligation est appréciée avec plus de rigueur lorsqu’il s’agit d’un sport dangereux
- l’association sportive est tenue d’une obligation contractuelle de sécurité, de prudence et de diligence envers les sportifs exerçant une activité dans ses locaux et sur des installations mises à leur disposition, quand bien même ceux-ci pratiquent librement cette activité
- en matière de VTT, la Cour de Cassation a posé les exigences suivantes : d’une part, le plan ou la description et la signalétique sur le parcours doivent donner aux participants une information suffisante sur les difficultés de l’itinéraire emprunté et sur les risques potentiels du module qu’ils empruntent et d’autre part, laisser au participant la possibilité d’emprunter un autre chemin pour ne pas s’engager sur une piste ou un passage technique jugé trop dangereux.