En 2022, au cours d’une randonnée organisée par un club de passionnés, Mr B. a été victime d’un grave accident : il a lourdement chuté après avoir percuté des branches horizontales qu’il n’avait pas vues et qui n’étaient pas signalées.
Il mettait en cause la responsabilité de l’organisateur au titre de son devoir de conseil, de sécurité et d’information.
Le 16 septembre dernier, le Tribunal Judiciaire de PERIGUEUX a rejeté sa demande faute de preuve d’une part et compte tenu de la remise d’un règlement général faisant clairement état de passages sur des chemins forestiers d’autre part. En outre, Mr B. avait déjà réalisé cette randonnée l’année précédente. De surcroît, un autre passage était possible. Enfin, il est le seul à avoir chuté, sur 285 participants.
Me Catherine CHEVALLIER représentait la CPAM dans cette affaire, en qualité de tiers payeurs.
Un appel est envisagé.